Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Baptiste Dev (Baptiste Chave, auto-entrepreneur) et ses clients dans le cadre de la vente de bots Discord, services de développement, et autres prestations numériques.
2. Produits et Services
Les produits proposés incluent :
- Bots Discord préconfigurés (ex. ModBot Pro, MusicMaster).
- Services de développement sur mesure (bots personnalisés, sites web).
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
3. Commande
Les commandes sont passées via la boutique en ligne ou par contact direct. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV. Un devis personnalisé peut être fourni pour les prestations sur mesure.
4. Paiement
Les paiements sont effectués par virement bancaire ou via une plateforme sécurisée (ex. Stripe, PayPal). Le paiement doit être effectué avant la livraison du produit ou service.
5. Livraison
Les bots ou services numériques sont livrés par voie électronique (via Discord ou email). Les délais de livraison varient selon la complexité du projet et sont précisés lors de la commande.
6. Droit de Rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours pour les produits numériques, sauf si la livraison a déjà été effectuée avec votre accord exprès.
7. Garantie
Les bots et services sont garantis contre tout dysfonctionnement pendant 30 jours après livraison. Toute réclamation doit être adressée à chavebaptiste26@gmail.com.
8. Responsabilité
Baptiste Dev ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou de l’utilisation inappropriée des produits livrés.
9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux de Valence (Drôme, France) seront compétents.
10. Contact
Pour toute question, contactez-moi à chavebaptiste26@gmail.com.